Le tribunal administratif d’Orléans a prononcé, jeudi 24 septembre, l’annulation du scrutin municipal de Montargis, gagné par le Rassemblement national, en raison d’une vidéo diffusée avant le second tour et jugée diffamatoire.

Dans cette ville de 15 000 habitants, tenue par la droite depuis 2001, Côme Dunis (RN) s’était imposé au second tour en mars avec 34,64 % des voix, soit 59 bulletins d’avance sur le communiste Bruno Nottin (33,10 %). Le maire sortant Benoît Digeon (divers droite) terminait à 32,26 %. L’abstention frôlait 47 %.

Pour des motifs de santé, Côme Dunis a quitté la mairie au début du mois d’août. Dominique Coquelle, adjoint à la sécurité et ancien policier, a pris le relais.

Issus de la liste d’union de la gauche, Bruno Nottin (PCF) et Dalip Vehapi (PS) avaient saisi la justice en pointant des « vidéos diffamatoires » et la poursuite d’actions de communication après la clôture de la campagne officielle.

La juridiction a jugé établie « la diffusion sur les réseaux sociaux, entre les deux tours, d’une vidéo accusant Bruno Nottin de faux en écriture publique ». Ces propos présentent « un caractère diffamatoire » et ont été « largement diffusés, en particulier par Côme Dunis », a-t-elle relevé.

Greffier au tribunal de Montargis, Bruno Nottin avait dénoncé « une vidéo absolument scandaleuse consultée 24 000 fois ».

« La diffusion d’un message à caractère diffamatoire peut influencer le choix d’une partie des électeurs et fausser ainsi les résultats du scrutin », a estimé le tribunal, en particulier « quand il y a un faible écart de voix ».

Un mois est accordé aux parties et au préfet du Loiret pour former appel devant le Conseil d’État. En l’absence d’appel ou si le jugement est confirmé, un nouveau scrutin devra être organisé dans les trois mois.